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Articles - Étudiants SUPINFO

IT Law - Internet Law and Intellectual Property

1LAW 6 chapitres 1 crédit ECTS Niveau Débutant

Introduction

Le droit informatique est l’ensemble des normes juridiques applicables au domaine informatique. 

Le droit informatique est influencé par des sources juridiques très différentes; il n’est pas homogène ; il gère les contrats entre professionnels (contrat de création), les relations entre particuliers et professionnels (fournisseurs d’accès)…il doit respecter le droit d’auteur et les libertés individuelles. 

Devant l'intensification de l’utilisation d’internet, que ce soit pour vendre, communiquer, échanger, informer..., par un nombre d'acteurs de plus en plus importants et différents : entreprises, associations, institutions, collectivités, particuliers..., tout étudiant en informatique doit pouvoir comprendre et maitriser les bases du droit lié à internet et acquérir une connaissance de l'environnement juridique relatif à l'utilisation de cet outil,  

Ainsi ce cours abordera les principes du droit informatique, notamment les rôles et des responsabilités des différents acteurs, ainsi que le droit sectoriel au travers d'exemples comme le droit d’auteur, le droit relatif aux brevets, aux œuvres multimédia, aux bases de données, aux logiciels  

Chemin d'apprentissage

    Objectifs

    • Acquérir les bases du droit de l’informatique, Avoir une vue d’ensemble des normes applicables (nationales, européennes, internationales), et des types de résolutions possibles du contentieux de l’informatique
    • Comprendre les différents régimes et procédures juridiques applicables aux droits d’auteur numérique, à l’œuvre multimédia et notamment à la création de site internet, au brevet, aux bases de données et aux logiciels

    Contenu du cours

    • Introduction au droit informatique

      Cours : 150 min - Labs : 75 min
    • Le droit d'auteur numérique

      Cours : 200 min - Labs : 100 min
    • L’œuvre multimédia

      Cours : 150 min - Labs : 75 min
    • Le brevet

      Cours : 150 min - Labs : 75 min
    • Les bases de données

      Cours : 150 min - Labs : 75 min
    • Le logiciel

      Cours : 150 min - Labs : 75 min

    Vous débutez : Comment bien commencer avec les cours SUPINFO

    Vérifiez
    les pré-requis

    Nos cours font partie intégrante d’un parcours d’apprentissage cohérent. Pour aborder de manière sereine un cours nous vous conseillons de vérifier les pré-requis nécessaires. Ils sont mentionnés dans chaque en début de chaque fiche de cours.

    Maîtrisez
    votre temps

    Chaque cours est découpé en chapitre avec un timming associé. Cette planification pédagogique a été conçue pour vous aider à mieux assimiler vos nouvelles connaissances.

    Préparez votre
    équipement

    Pour suivre ce cours vous avez besoin de ressources logicielles spécifiques. N’oubliez pas de télécharger les logiciels nécessaires avant de commencer votre cours. Reportez-vous à la section « Contenu de cours ».

    Vous révisez : Appliquez et développez vos connaissances

    Vérifiez
    vos connaissances

    Pour chaque chapitre de ce cours vous trouverez des Labs élaborés pour mettre en pratique vos nouvelles connaissances. Ces entraînements sont fondamentaux pour comprendre et assimiler votre cours.

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