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Copyright SIU 2014-2015

Les présentes dispositions sur le Copyright à SUPINFO International University (SIU), s'inscrivent dans le cadre du réglement de SIU dont les articles le constituant sont jugés indissociables. L'ensemble de ces articles, complémentaires à la présente publication, est donc accessible à la fin de cette page et nous vous recommendons de les consulter puisqu'ils régissent également vos obligations dans le cadre de l'usage des sites, documents, produits et services fournis par SIU.

Utilisation des sites internet, produits et services de SIU

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Dénégation de responsabilité

LES DOCUMENTS (Y COMPRIS LES LOGICIELS) ET SERVICES FOURNIS PAR SIU LE SONT «TELS QUEL», SANS AUCUNE GARANTIE, Y COMPRIS CELLES DE QUALITE MARCHANDE, D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-VIOLATION DE PROPRIETE INTELLECTUELLE. Les obligations de SIU relatives à ses propres produits et services ne sont soumises qu'aux accords dans le cadre desquels ces produits et services sont fournis et aucune mention faite sur ce site ne peut contribuer à modifier ces accords. En outre, SIU ne garantit ni l'exactitude ni l'exhaustivité des documents, logiciels ou services fournis sur ce site. SUPINFO se réserve le droit de modifier à tout moment et sans notification préalable les documents ou logiciels du site ou les descriptions et prix de produits ou services figurant dans ces documents ou sur ce site. SIU rejette toute obligation relative à la mise à jour des documents ou logiciels figurant sur ce site et qui seraient obsolètes. Les informations publiées sur ce site peuvent parfois contenir des données ou se référer à des produits, des logiciels ou des services qui ne sont pas disponibles ou autorisés dans le pays à partir duquel vous consultez ce site. SUPINFO décline alors toute responsabilité si vous accédez à ces informations, produits, logiciels ou services depuis un pays qui ne l'autorise pas et vous invite à consulter et à respecter la législation en vigueur dans votre pays avant de consulter ce site.

Limitations de responsabilité

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Utilisation de logiciels

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Communications et informations transmises par des utilisateurs

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Forums de discussion

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Licences de logiciels

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IMPORTANT : SIU se réserve le droit de réviser ces conditions à tout moment en modifiant la version du présent article et des articles associés. En cas de mise à jour des termes des présentes conditions ou de celles publiées dans les articles associés, nous serons amenés à changer la date de révision des articles (voir en fin de page), de sorte que vous serez toujours informé des conditions en vigueur et des responsabilités qui vous incombent.

Nous vous invitons donc à consulter régulièrement ces conditions et toutes les conditions associées à partir de l'adresse www.supinfo.com/reglement.

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